Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ISOLIS
Numéro de dépôt :
93492232
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ISOLIS
Déposée le 16 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOLIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEC ALSTHOM TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 janvier 1994 - RENONCIATION TOTALE n°167851 - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1994-01-17